L'info Cerelloise

ORDRE DU JOUR 

1 -  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 avril 2022

2 - Approbation du rapport de la CLECT en date du 15 mars 2022 

3 - ALSH 2022 : Création d'un emploi d'animateur et recrutement en contrat d'engagement éducatif 

4 - Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité

5 - Informations diverses 

SYNTHESE 

L’ordre du jour de la réunion du conseil municipal du 19 mai 2022, semblait sans surprise puisque les sujets étaient somme toute très consensuels. L’approbation des documents communal et de la communauté de communes n’était que formalité et la création des emplois étant nécessaire pour le bon fonctionnement de l’ALSH et des services techniques.

En revanche, la surprise est venue des informations du Maire avec la démission de Frédéric Gaborit. Il va être remplacé comme le prévoit la Loi électorale par la personne suivante sur la liste « Cerelles Autrement » Mme Martine Viot qui sera intégrée au CM à sa prochaine réunion le jeudi 30 juin 2022.

Pour ma part je regrette le départ de Frédéric qui je le rappelle faisait partie du conseil depuis 2008 (1^er mandat avec M. Fredon – 2^ème mandat à M. Poulle – puis 3^ème mandat depuis 2020).

Mais je ne doute pas qu’il continuera à se rendre utile pour la commune de Cerelles pour laquelle il s’investi au sein des associations « Akadanc’erelles et Rencontres et Loisirs dont il est le président.

Je souhaite également la bienvenue à Martine Viot au sein de notre équipe municipale.

Théo Baude

DEBATS

M. le Maire ouvre la séance à 18 heures 30. En introduction il rappelle que les termes de la Loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire ; Autorisent les assemblées à se tenir avec un quorum réduit de la moitié à un tiers, et à ce que les élus puissent être porteurs de deux pouvoirs au lieu d’un. 

M. le Maire procède à l’appel des élus, six présents :

Absents représentés :

Mme Groux Gisèle pouvoir à M. Poulle - M. Herbert pouvoir à Mme Grosbois

M. Groux Guy pouvoir à M. Gilson - Mme St Salvy pouvoir à Mme Rolshausen

M. Brault pouvoir à Mme Grosbois – M. Gilard pouvoir à M. Gilson

Mme Jamot pouvoir à M. Baude

Absents non représentés :

Mme Marchais – M. Gaborit  

A la demande de M. le Maire Mme Rolshausen se porte volontaire pour assurer le poste de secrétaire de séance. Elle est adoubée à l’unanimité (13 voix pour).

M. le Maire rappelle l’ordre du jour et ouvre les débats :

1 - Approbation du procès-verbal du 28 avril 2022 

M le Maire soumet au vote le Procès-verbal du C.M. en date du 28 avril 2022 après avoir demandé s’il y avait des corrections à y apporter.

Document approuvé à l’unanimité

2 - Approbation du rapport de la CLECT du 15 mars 2022

M. le Maire rappelle que la Commission Locale d’Evaluation des charges est chargée de gérer les budgets relatifs aux compétences de la communauté de communes, à savoir :

• La compétence petite enfance-enfance-jeunesse
• La compétence voirie
• La compétence GEMAPI
• La compétence PLU (en fonction des dossiers de révision ou modification souhaités par les communes)

La commission s’est réunie le 15 mars 2022 pour procéder à l’évaluation des charges. Le montant total des attributions pour l’ensemble e la communauté de communes est de :

• 1 543 435.02€ (Fonctionnement : 1 337 028.34€ - Investissement : 206 406.68€)

Pour Cerelles :

• 106 676,10€, cette somme est répartie par mensualités.

Délibération adoptée à l’unanimité

3 - ALSH 2022 : création d’un emploi d’animateur et recrutement en contrat d’engagement éducatif

M. le Maire expose qu’afin de compléter l’équipe d’animation et de respecter le taux d’encadrement, il est nécessaire de recruter un animateur (stagiaire ou BAFA débutant). Cela peut être fait en contrat d’engagement éducatif. Contrat de travail spécifique destiné aux animateurs et aux directeurs des accueils collectifs de mineurs. Les personnes embauchées en contrat d'engagement éducatif perçoivent une rémunération journalière forfaitaire minimale égale à 2,20 fois le montant du SMIC, soit 22,07 € bruts. Le CEE constitue donc un outil souple et attractif de recrutement et de gestion des animateurs qui permet de s’adapter aux flux d’inscriptions et aux conditions de travail spécifiques liées à l’encadrement de mineurs.

Délibération adoptée à l’unanimité

4 - Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité

M. le Maire propose pour pallier le besoin de renforcer les services techniques et le surcroit temporaire de travail pendant la période estivale, de faire appel à du personnel saisonnier (en application de l’article 3, alinéa 2 de la loi du 26 janvier 1984) avec pour mission :

• L’entretien des espaces verts et naturels,
• La réalisation de petits travaux sur les bâtiments communaux, (écoles)
• L’entretien voirie et espaces publics.

Cet agent serait recruté à temps complet sur le grade d’adjoint technique territorial. Informations diverses.

Délibération adoptée à l’unanimité

5 - Informations du Maire

Prochaine réunion du conseil municipal : Jeudi 30 juin 2022 à 18 heures 30.

M. le Maire porte à la connaissance du C.M. que M. GABORIT Frédéric lui a remis ce jour sa lettre de démission. Ce courrier va être transmis à la sous-préfecture de Chinon dans les meilleurs délais.

Comme le prévoit la Loi électorale il sera remplacé par la personne suivante sur la liste des candidats « Cerelles Autrement » Mme VIOT Martine.

Fin du CM